Le conseil municipal se réunira le lundi 5 décembre 2022 à 18h en mairie

Voici l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du lundi 5 décembre : séance ouverte au public

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28/09/2022

  1. Adhésion à la stratégie de rénovation énergétique du patrimoine communal. Programme triennal – Conseil en Energie Partagé (CEP)
  2. Annulation délibération 2022/47 Adhésion SIVOM – Bureau d’étude
  3. Décision modificative budgétaire 2022/01
  4. Changement des tarifs garderie, cantine au 01/01/2023
  5. Changement des tarifs ALSH vacances scolaires et mercredi, et colonies au 01/01/2023
  6. Changement des tarifs de la Salle polyvalente et mise à jour de la fiche inventaires du matériel
  7. Tarifs de location du matériel de la salle polyvalente
  8. Demande d’autorisation de bail, montant du loyer + charges pour le cabinet médical
  9. Avis sur les dérogations au repos dominical pour l’année 2023 - commerces
  10. Colis de Noël – conseillers municipaux, personnel communal et membres extérieurs du CCAS
  11. Label village patrimoine – candidature de la commune de Fouquières lez Béthune
  12. Demande de subvention de l’Etat au titre de la DETR et autres organismes pour l’éclairage public
  13. Demande de subvention de l’Etat au titre de la DETR et autres organismes pour l’aménagement du cabinet médical
  14. Mise en place - dispositif du service civique
  15. Tornade dans le Sud Arrageois – Participation à la collecte de fonds pour venir en aide aux communes et habitants sinistrés

Questions et informations diverses