Le CM se réunira le jeudi 21 septembre 2023

Le conseil municipal se réunira en mairie le jeudi 21 septembre 2023 à 18h30. 

La séance est publique. 

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 juin 2023

1) Approbation du rapport du 15 juin 2023 de la Commission Local d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane

2) Approbation de l'adhésion de la commune de Sains-en-Gohelle au SIVOM du Béthunois

3) 80ème anniversaire de la libération du territoire - Organisation d'un camp militaire weekend du 03 au 05 mai 2024 Charte « inter-associative" de bonne conduite à l'usage des intervenants faisant œuvre de collection et de reconstitution historique

4) Mise en place d'un plan de restauration des archives communales - année 2023 et suivantes et demande de subvention pour les années 2023 et suivantes

5) Adhésion au contrat Groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale du Pas-de-Calais

6) Association les P'tits bous d'histoires fouquières - Demande de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023

7) Subvention exceptionnelle à l'association chemins croisés pour la buvette du vendredi 8 septembre 2023

8) Subvention exceptionnelle à l'association les pêcheurs Fouquièrois pour les repas des jeunes sapeurs-pompiers du samedi 9 septembre 2023

9) Récompenses des maisons fleuries 2023

10) Cimetière - répartition du produit de la vente des concessions funéraires

Questions et informations diverses